Collision avec des arbres puis le sol par conditions météorologiques défavorables

Déroulement du vol

Le 9 octobre 2009, le pilote décolle vers 5 h 30 de l'aérodrome d'Epinal Dogneville (88) en direction de l'aérodrome de Vitry le François (51). Il doit y embarquer un technicien pour effectuer la surveillance du réseau de gazoducs autour de Saint-Dizier (52).

Douze minutes après son décollage, l'hélicoptère heurte une première rangée d'arbres, survole une habitation puis entre en collision avec une seconde rangée d'arbres.

Cause

L'accident est dû à la décision de poursuivre le vol lors de la rencontre de conditions météorologiques dégradées.

A pu contribuer à l'accident un manque de réactivité du pilote lié aux effets secondaires d'une substance psychoactive administrée en surdosage par automédication.

Enseignement de sécurité

L'arrêté du 3 mars 2006 modifié relatif aux règles de l'air et aux services de la circulation aérienne - Annexe 1 « Règles de l'Air » - § 2.5 Usage de substances psychoactives qui pose des problèmes - indique que les personnes qui assurent des fonctions critiques pour la sécurité de l'aviation (personnel critique pour la sécurité) n'exercent pas ces fonctions si elles se trouvent sous l'influence de quelle que substance psychoactive que ce soit qui altère les performances humaines.

L'arrêté du 23 septembre 1999 modifié relatif aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public (OPS 3) - § OPS 3.085 Responsabilités de l'équipage - indique qu'un membre de l'équipage ne doit pas exercer de fonctions sur un hélicoptère lorsqu'il est sous l'effet de médicaments/drogues/alcool risquant d'affecter ses facultés au point de nuire à la sécurité.

L'administration d'un médicament de niveau 1 n'est pas censée affecter les facultés du pilote au point de nuire à la sécurité lorsque les posologies sont respectées. L'automédication expose au surdosage qui présente un risque pour la conduite d'un aéronef.